Sicav et fonds de placement : Prospectus

Le prospectus est un document qui décrit les caractéristiques d'une sicav ou d'un fonds. Il est à la disposition des investisseurs et doit d'ailleurs être remis avant tout achat de sicav.

Que contient le prospectus ?

- Statut juridique : sicav , fonds de placement , droit belge, droit luxembourgeois ?
- Service financier : à quelle institution s'adresser pour les achats, ventes, … ?
- Stratégie de placement : objectifs; dans quels placements le produit sera-t-il spécialisé, lesquels évitera-t-il ?
- Valeur d'inventaire : comment sont évalués les actifs ? A quelle périodicité la valeur d'inventaire est-elle calculée ?
- Achat / vente : frais; à quelle heure passer un ordre pour avoir la valeur d'inventaire du lendemain ?
- Gestion : pourcentage des frais portés annuellement en compte.
- Compartiment : à quelles conditions peut-on passer d'un compartiment à l'autre ?
- Autres frais : la sicav peut voir ses chances de rendement diminuées par le fait qu'elle doit supporter d'autres frais : frais administratifs, frais d'impression, de distribution du prospectus, de publication des valeurs d'inventaire. Tout prospectus (complet ou abrégé) doit inclure un aperçu de l'ensemble des rémunérations, commissions et frais mis à charge tant de la sicav elle-même que des investisseurs; à côté de ces frais récurrents, doivent également être mentionnés et estimés tous autres frais encourus par le fonds, comme par exemple la rémunération des administrateurs ou encore des personnes chargées de la gestion journalière (comptabilité, calcul des valeurs d'inventaire,...); pour les frais non récurrents, il faut pouvoir retrouver toutes les rémunérations, commissions et autres frais mis à charge de l'investisseur lors de la souscription, lors d'un changement de compartiment ou d'un rachat de parts.
Outre les tarifs, le prospectus devra également mentionner dans quelle mesure ceux-ci peuvent, le cas échéant, être négociés.

Contrôle

La Commission bancaire et financière procède au contrôle de la parfaite légalité du produit sur la base du contenu du prospectus.

Présentation

Peu attrayante, de lecture ardue, souvent trop sommaire dans la description de la stratégie de placement , le niveau de risque, la composition de portefeuille..

Une version simplifiée est souvent à la description du grand public.